Instruction technique n° 246
Relative au désenfumage dans les établissements recevant du public
(Arrêté du 22 mars 2004 modifié par arrêté du 22 novembre 2004)
Sommaire IT :  1. Objet
2. Terminologie
3. Dispositions relatives au désenfumage naturel
4. Dispositions relatives au désenfumage mécanique
5. Solutions applicables aux escaliers encloisonnés
6. Solutions applicables aux circulations encloisonnées
7. Solutions applicables aux locaux accessibles au public
8. Prescriptions relatives aux approches d'ingénierie du désenfumage
Annexe : Détermination de la surface utile d'ouverture

1. Objet

Le chapitre IV du titre Ier du livre II du règlement de sécurité du 25 juin 1980 définit l'objet, les principes et les obligations du désenfumage dans les établissements recevant du public.

Ces dispositions, le cas échéant, sont précisées par les dispositions particulières propres à chaque type d'établissement. La présente instruction a pour objet de préciser les règles d'exécution dudit désenfumage en décrivant des solutions qui permettent d'assurer :

- la mise à l'abri des fumées ou le désenfumage des escaliers ;

- le désenfumage des circulations horizontales ;

- le désenfumage des locaux accessibles au public.

Les solutions de désenfumage mises en place devront être compatibles entre elles.

Cette instruction n'exclut pas la possibilité d'adapter les solutions de désenfumage des chapitres 3 à 7, sous réserve d'obtenir des résultats équivalents, et notamment :

- qu'un balayage satisfaisant de la zone concernée soit assuré ;

- que la stratification et le mouvement naturel des fumées ne soient pas contrariés.