ICPE Rubrique n° 1455
Création décret 07/07/1992
| 1455 | Carbure de calcium (stockage) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
|---|---|---|
| Stockage de carbure de calcium lorsque la quantité susceptible d'être présente dans l'installation est supérieure à 3 t | D |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 3 mai 2000
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes106
Autres textes