ICPE Rubrique n° 2315
Création 11/03/1996 modifié 31/05/2006
| 2315 | Fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés (fabrication de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
|---|---|---|
| Fabrication de fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés : La capacité de production étant supérieure à 2 t/j |
A |
3 |
Arrêté de déclaration
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes196 ter
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