ICPE Rubrique n° 2321
Création décret 11/03/1996,modifié 21/11/2017
| 2321 | Tissus, feutre, articles de maille, dentelle mécanique, cordages, cordes et ficelles (Ateliers de fabrication de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Ateliers de fabrication de tissus, feutre, articles de maille, dentelle mécanique, cordages, cordes et ficelles La puissance maximum de l'ensemble des machines pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 40 kW |
D |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 5 décembre 2016 modifié
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes196, 397, 412
Autres textes