ICPE Rubrique n° 2345
Création décret 11/03/1996 modifié 30/04/2002, 08/06/2006
| 2345 | Nettoyage à sec et traitement des textiles ou vêtements (utilisation de solvants pour le) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement des textiles ou vêtements La capacité nominale (1) totale des machines présentes dans l'installation étant : |
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| 1. supérieure à 50 kg | A |
1 |
| 2. supérieure à 0,5 kg et inférieure ou égale à 50 kg | DC |
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| (1) La capacité nominale est calculée conformément à la norme NF G 45-010 de février 1982, relative au matériel pour l'industrie textile et matériel connexe « Matériel de nettoyage à sec - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité de consommation d'une machine. » Cette norme donne, avec les définitions des caractéristiques des machines de nettoyage à sec, les méthodes de contrôle de ces caractéristiques relatives à la capacité et aux consommations d'énergie, d'eau et de solvant. |
Arrêté de déclarationVoir Arrêté du 31 août 2009 modifié
Arrêté d'autorisationVoir arrêté du 20 juin 2023
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes251
Autres textes