ICPE Rubrique n° 2351
Création décret 11/03/1996 modifié 08/06/2006
| 2351 | Peaux (Teinture et pigmentation de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Teinture et pigmentation de peaux La capacité de production étant : |
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| 1. supérieure à 1 t/j | A |
1 |
| 2. supérieure à 100 kg/j, mais inférieure ou égale à 1 t/j | DC |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 25 juillet 2001 modifié
Arrêté d'autorisationVoir arrêté du 20 juin 2023
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes396
Autres textes