ICPE Rubrique n° 2531
Création décret 11/03/1996
| 2531 | Verre ou cristal (travail chimique du) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Travail chimique du verre ou cristal Le volume maximum de produit de traitement susceptible d'être présent dans l'installation étant : |
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| a) supérieure à 150 l | A |
1 |
| b) supérieure à 50 l, mais inférieure ou égale à 150 l | D |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 14 février 2007 modifié
Arrêté d'autorisationVoir arrêté du 12 mars 2003 modifié
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes408
Autres textes