ICPE Rubrique n° 4430
Création décret 03/03/2014
| 4430 | Solides pyrophoriques catégorie 1 |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Solides pyrophoriques catégorie 1 | ||
| La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 50 t | A |
1 |
| Quantité seuil bas au sens de l'article R. 511-10 : 50 t Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 200 t |
Arrêté de déclaration
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Autres textes