Arrêté du 22 décembre 1981 modifié

Section V - Désenfumage

Guide type M

M 18 Dispositions générales

(Arrêté du 22 mars 2004)
§ 1. Les locaux sont de la classe 3 pour la détermination du coefficient au sens de l'annexe de l'IT 246.

§ 2. Les mails sont désenfumés comme des locaux de superficie supérieure à 1 000 m2, dans les conditions définies au § 7 de l'instruction technique 246.

§ 3. (Arrêté du 22 novembre 2004) « Les boutiques d'une superficie totale inférieure à 300 m2, réserves d'approche comprises, et donnant sur un mail n'ont pas à être désenfumées. Leur superficie n'est pas prise en compte dans le calcul du désenfumage du mail. Un écran de cantonnement entre la boutique et le mail n'est pas imposé. »

§ 4. Les commandes des dispositifs de désenfumage ne sont pas obligatoirement automatiques.

M 19 Cas particulier des locaux établis sur plusieurs niveaux mis en communication entre eux

(Arrêté du 22 mars 2004)
§ 1. Dans les magasins établis sur plusieurs niveaux mis en communication entre eux, dans les cas visés à l'article M 6 (§ 1), les niveaux peuvent être considérés comme un volume unique d'une superficie de plus de 1 000 m2.

Les mails établis sur plusieurs niveaux présentant une communication entre eux, telle que prévue à l'article M 6 (§ 1), sont divisés en cantons tous les 60 m au maximum. Chaque canton est désenfumé comme un volume unique de plus de 1 000 m2.

§ 2. Dans tous les autres cas, chaque niveau est désenfumé mécaniquement. Toutefois, le niveau supérieur peut être désenfumé naturellement.