ERP TYPE T - SALLES D'EXPOSITIONS

Activités T

Les établissements classés en type T sont :

Les établissements à vocation commerciale destinés à des expositions

Les foires-expositions

Les salons ayant un caractère temporaire

Les salles d'exposition à caractère permanent n'ayant pas une vocation de foire ou de salon (exposition de véhicules automobiles, bateaux, volumineux...)

Les établissements à vocation culturelle, artistique ou scientifique sont soumis au type Y

Catégories T

Les seuils des catégories du type T sont :

Plus de 1500 personnes

1^re catégorie

De 701 à 1500 personnes

2^e catégorie

De 301 à 700 personnes

3^e catégorie

De 200 à 300 personnes
ou
Moins de 200 personnes avec 100 personnes ou plus au sous-sol
ou
Moins de 200 personnes avec 100 personnes ou plus en étages et autres ouvrages en élévation

4^e catégorie

Moins de 200 personnes avec moins de 100 personnes au sous-sol
ou
Moins de 200 personnes avec moins de 100 personnes en étages et autres ouvrages en élévation

5^e catégorie

Calcul de l'effectif

L'effectif maximal du public admis est déterminé suivant la densité d'occupation suivante :

Salles d'expositions, foires-expositions ou salons temporaires

1 personne par m² de la surface totale des salles accessibles au public

Salles d'expositions à caractère permanent

1 personne par 9 m² de la surface totale des salles accessibles au public.

Dispositions générales et particulières de 1^re à 4^e catégories

Généralités - GN 1 à 15, GE 1 à 10 et T 1 à 9

Classement des établissements	GN 1 à 3
Établissements assujettis		T 1
Détermination de l'effectif		T 2
Adaptation des règles et cas particuliers	GN 4 à 10
Contrôle des établissements	GN 11 à 12
Travaux	GN 13
Normalisation	GN 14
Structures provisoires et démontables	GN 15
Généralités	GE 1
Contrôle des établissements	GE 2 à 5
Vérifications techniques	GE 6
assurées par des organismes agréés	GE 7 à 9
pouvant être assurées par des techniciens compétents	GE 10
Obligations - exploitation		T 3 à T 9
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Construction - CO 1 à 61 et T 10 à 20

Conception et desserte des bâtiments	CO 1 à 5	T 10
Isolement par rapport aux tiers	CO 6 à 10	T 11 et 12
Résistance au feu des structures	CO 11 à 15
Couvertures	CO 16 à 18
Façades	CO 19 à 22
Distribution intérieure et compartimentage	CO 23 à 26	T 15 à 17
Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers	CO 27 à 29	T 13
Conduits et gaines	CO 30 à 33
Dégagements - Dispositions générales	CO 34 à 42	T 18
Sorties	CO 43 à 48	T 20
Escaliers	CO 49 à 56	T 14 T 19
Espaces d'attente sécurisés	CO 57 à 60
Tribunes	CO 61
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Aménagements intérieurs, décoration et mobilier - AM 1 à 20 et T 21 à 24

Généralités	AM 1	T 21 à 24
Produits et matériaux de parois	AM 2 à 8
Eléments de décoration	AM 9 à 10
Tentures, rideaux, voilages, cloisons coulissantes ou repliables	AM 11 à 14
Gros mobilier, agencement principal, planchers légers surélevés	AM 15 à 18
Éléments à vocation décorative	AM 19 à 20
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Désenfumage - DF 1 à 10 et T 25 à 26

Objet, principes, application	DF 1 à 10	T 25 à 26
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire, chaufferie - CH 1 à 58 et T 27

Généralités	CH 1 à 4	T 27
Implantation des appareils de production de chaleur	CH 5 à 12
Stockage des combustibles	CH 13 à 17
Distribution en phase liquide de butane ou de propane	CH 18 à 22 (Art abrogés)
Chauffage à eau chaude, à vapeur et à air chaud	CH 23 à 25
Eau chaude sanitaire	CH 26 à 27
Traitement d'air et ventilation	CH 28
Ventilation de confort	CH 29 à 40
Ventilation mécanique contrôlée	CH 41 à 43
Appareils indépendants de production-émission de chaleur	CH 44 à 56
Entretien et vérification	CH 57 à 58
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés - GZ 1 à 30 et T 28 à 31

Généralités	GZ 1 à 3	T 28 à 31
Stockage d'hydrocarbures liquéfiés	GZ 4 à 9
Dispositifs de détente et de comptage	GZ 10 à 11
Conduites, organes de coupure et de détente	GZ 12 à 19
Aération et ventilation des locaux, évacuation des produits de la combustion	GZ 20 à 25
Appareils d'utilisation	GZ 26
Conformité, entretien et vérification des installations de gaz	GZ 27 à 30
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Installations électriques - EL 1 à 23 et T 32 à 36

Généralités	EL 1 à 4	T 32 à 36
Règles d'installation	EL 5 à 11
Installations de sécurité	EL 12 à 17
Maintenance, exploitation et vérification	EL 18 à 19
Installations temporaires	EL 20 à 23
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Eclairage - EC 1 à 15 et T 37 à 38

Généralités	EC 1 à 5
Eclairage normal	EC 6	T 37
Eclairage de sécurité	EC 7 à 15	T 38
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - AS 1 à 11

Ascenseurs	AS 1 à 3
Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés à l'évacuation des handicapés physiques	AS 4 à 5
Escaliers mécaniques et trottoirs roulants	AS 6 à 7
Entretien et vérifications	AS 8 à 11
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration - GC 1 à 22

Domaine d'application et définitions	GC 1
Dispositions générales	GC 2 à 8
Grandes cuisines	GC 9 à 11
Offices de remise en température	GC 12 à 14
Ilots de cuisson installés dans les salles de restauration	GC 15 à 17
Modules ou conteneurs spécialisés	GC 18
Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public	GC 19 à 20
Entretien et vérifications	GC 21 à 22
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Moyens de secours contre l'incendie - MS 1 à 75 et T 47 à 52

Généralités	MS 1 à 3
Moyens d'extinction	MS 4	T 47
Bouches et poteaux d'incendie privés et points d'eau	MS 5 à 7
Branchements et canalisations	MS 8 à 13
Robinets d'incendie armés	MS 14 à 17
Colonnes sèches	MS 18 à 21
Colonnes en charges (dites colonnes humides)	MS 22 à 24
Installations d'extinction automatique ou à commande manuelle	MS 25 à 30
Déversoirs ponctuels	MS 31 à 34
Eléments de construction irrigués	MS 35 à 37
Appareils mobiles et moyens divers	MS 38 à 40
Dispositions visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers	MS 41 à 44
Service de sécurité incendie	MS 45 à 52	T 48
Système de sécurité incendie	MS 53 à 55	T 49 à 50
Système de détection incendie	MS 56 à 58
Système de mise en sécurité incendie	MS 59 à 60
Système d'alarme	MS 61 à 67
Entretien et consignes d'exploitation	MS 68 à 69
Système d'alerte	MS 70 à 71	T 51
Entretien, vérifications et contrôles	MS 72 à 75
Consignes d'exploitation		T 52
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Dispositions spéciales à certaines présentations - T 38-1 à T 46

Installations temporaires d'appareils de cuisson	T 38-1
Machines et appareils présentés en fonctionnement	T 39
Protection du public	T 40
Machines à moteurs thermiques ou à combustion – véhicules automobiles	T 41
Distribution de fluides sur les stands	T 42
Substances radioactives – rayons X	T 43
Lasers	T 44
Matériels, produits, gaz interdits	T 45
Liquides inflammables	T 46

Fiche de déclaration de machine ou appareil en fonctionnement

Annexe

Dispositions de 5^e catégorie

Textes applicables, établissements assujettis, calcul de l'effectif, vérifications

PE 1 à 4

Construction, dégagements, gaines

PE 5 à 12

Aménagements intérieurs

PE 13

Désenfumage

PE 14

Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration

PE 15 à 19

Chauffage, ventilation

PE 20 à 23

Installations électriques

PE 24

Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

PE 25

Moyens de secours

PE 26 à 27