ERP TYPE V - ÉTABLISSEMENTS DE CULTE

Activités V

Les établissements classés en type V sont :

Les églises

Les mosquées

Les synagogues

Les temples...

Catégories V

Les seuils des catégories du type V sont :

Plus de 1500 personnes

1^re catégorie

De 701 à 1500 personnes

2^e catégorie

De 301 à 700 personnes

3^e catégorie

300 personnes
ou
Moins de 300 personnes avec 100 personnes ou plus en sous-sol
ou
Moins de 300 personnes avec 200 personnes ou plus en étage et autres ouvrages en élévation

4^e catégorie

Moins de 300 personnes avec moins de 100 personnes au sous-sol
ou
Moins de 300 personnes avec moins de 200 personnes en étages et autres ouvrages en élévation

5^e catégorie

Calcul de l'effectif

L'effectif maximal du public est déterminé selon la densité d'occupation suivante :

Établissements comportant des sièges

1 personne par siège ou 1 personne par 0,50 mètre de banc

Établissements ne comportant pas de siège

2 personnes par m² de la surface réservée aux fidèles

Dispositions générales et particulières de 1^re à 4^e catégories

Généralités - GN 1 à 15, GE 1 à 10 et V 1 à 2

Classement des établissements	GN 1 à 3
Établissements assujettis		V 1
Détermination de l'effectif		V 2
Adaptation des règles et cas particuliers	GN 4 à 10
Contrôle des établissements	GN 11 à 12
Travaux	GN 13
Normalisation	GN 14
Structures provisoires et démontables	GN 15
Généralités	GE 1
Contrôle des établissements	GE 2 à 5
Vérifications techniques	GE 6
assurées par des organismes agréés	GE 7 à 9
pouvant être assurées par des techniciens compétents	GE 10
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Construction - CO 1 à 61 et V 3 à 4

Conception et desserte des bâtiments	CO 1 à 5	V 3 à 4
Isolement par rapport aux tiers	CO 6 à 10
Résistance au feu des structures	CO 11 à 15
Couvertures	CO 16 à 18
Façades	CO 19 à 22
Distribution intérieure et compartimentage	CO 23 à 26
Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers	CO 27 à 29
Conduits et gaines	CO 30 à 33
Dégagements - Dispositions générales	CO 34 à 42
Sorties	CO 43 à 48
Escaliers	CO 49 à 56
Espaces d'attente sécurisés	CO 57 à 60
Tribunes	CO 61
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Aménagements intérieurs, décoration et mobilier - AM 1 à 20 et V 5

Généralités	AM 1
Produits et matériaux de parois	AM 2 à 8
Eléments de décoration	AM 9 à 10
Tentures, rideaux, voilages, cloisons coulissantes ou repliables	AM 11 à 14
Gros mobilier, agencement principal, planchers légers surélevés	AM 15 à 18	V 5
Éléments à vocation décorative	AM 19 à 20
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Désenfumage - DF 1 à 10 et V 6

Objet, principes, application	DF 1 à 10	V 6
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire, chaufferie - CH 1 à 58 et V 7 à 8

Généralités	CH 1 à 4	V 7 à 8
Implantation des appareils de production de chaleur	CH 5 à 12
Stockage des combustibles	CH 13 à 17
Distribution en phase liquide de butane ou de propane	CH 18 à 22 (Art abrogés)
Chauffage à eau chaude, à vapeur et à air chaud	CH 23 à 25
Eau chaude sanitaire	CH 26 à 27
Traitement d'air et ventilation	CH 28
Ventilation de confort	CH 29 à 40
Ventilation mécanique contrôlée	CH 41 à 43
Appareils indépendants de production-émission de chaleur	CH 44 à 56
Entretien et vérification	CH 57 à 58
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés - GZ 1 à 30

Généralités	GZ 1 à 3
Stockage d'hydrocarbures liquéfiés	GZ 4 à 9
Dispositifs de détente et de comptage	GZ 10 à 11
Conduites, organes de coupure et de détente	GZ 12 à 19
Aération et ventilation des locaux, évacuation des produits de la combustion	GZ 20 à 25
Appareils d'utilisation	GZ 26
Conformité, entretien et vérification des installations de gaz	GZ 27 à 30
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Installations électriques - EL 1 à 23

Généralités	EL 1 à 4
Règles d'installation	EL 5 à 11
Installations de sécurité	EL 12 à 17
Maintenance, exploitation et vérification	EL 18 à 19
Installations temporaires	EL 20 à 23
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Eclairage - EC 1 à 15 et V 9 à 10

Généralités	EC 1 à 5	V 9 à 10
Eclairage normal	EC 6
Eclairage de sécurité	EC 7 à 15
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - AS 1 à 11

Ascenseurs	AS 1 à 3
Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés à l'évacuation des handicapés physiques	AS 4 à 5
Escaliers mécaniques et trottoirs roulants	AS 6 à 7
Entretien et vérifications	AS 8 à 11
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration - GC 1 à 22

Domaine d'application et définitions	GC 1
Dispositions générales	GC 2 à 8
Grandes cuisines	GC 9 à 11
Offices de remise en température	GC 12 à 14
Ilots de cuisson installés dans les salles de restauration	GC 15 à 17
Modules ou conteneurs spécialisés	GC 18
Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public	GC 19 à 20
Entretien et vérifications	GC 21 à 22
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Moyens de secours contre l'incendie - MS 1 à 75 et V 11 à 13

Généralités	MS 1 à 3
Moyens d'extinction	MS 4	V 11
Bouches et poteaux d'incendie privés et points d'eau	MS 5 à 7
Branchements et canalisations	MS 8 à 13
Robinets d'incendie armés	MS 14 à 17
Colonnes sèches	MS 18 à 21
Colonnes en charges (dites colonnes humides)	MS 22 à 24
Installations d'extinction automatique ou à commande manuelle	MS 25 à 30
Déversoirs ponctuels	MS 31 à 34
Eléments de construction irrigués	MS 35 à 37
Appareils mobiles et moyens divers	MS 38 à 40
Dispositions visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers	MS 41 à 44
Service de sécurité incendie	MS 45 à 52
Système de sécurité incendie	MS 53 à 55	V 12
Système de détection incendie	MS 56 à 58
Système de mise en sécurité incendie	MS 59 à 60
Système d'alarme	MS 61 à 67
Entretien et consignes d'exploitation	MS 68 à 69
Système d'alerte	MS 70 à 71	V 13
Entretien, vérifications et contrôles	MS 72 à 75
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).

Dispositions de 5^e catégorie

Textes applicables, établissements assujettis, calcul de l'effectif, vérifications

PE 1 à 4

Construction, dégagements, gaines

PE 5 à 12

Aménagements intérieurs

PE 13

Désenfumage

PE 14

Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration

PE 15 à 19

Chauffage, ventilation

PE 20 à 23

Installations électriques

PE 24

Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

PE 25

Moyens de secours

PE 26 à 27