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Dispositions générales et particulières de 1re à 4e catégories

Généralités - GN 1 à 14, GE 1 à 10 et M 1 à 2
Classement des établissements
GN 1 à 3
Établissements assujettis
M 1
Détermination de l'effectif
M 2
Adaptation des règles et cas particuliers
GN 4 à 10
Contrôle des établissements
GN 11 à 12
Travaux
GN 13
Normalisation
GN 14
Généralités
GE 1
Contrôle des établissements
GE 2 à 5
Vérifications techniques
GE 6
assurées par des organismes agréés
GE 7 à 9
pouvant être assurées par des techniciens compétents
GE 10
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Construction - CO 1 à 61 et M 3 à 14
Conception et desserte des bâtiments
CO 1 à 5
M 3
Isolement par rapport aux tiers
CO 6 à 10
M 4
Résistance au feu des structures
CO 11 à 15
M 6 à 7
Couvertures
CO 16 à 18
Façades
CO 19 à 22
Distribution intérieure et compartimentage
CO 23 à 26
Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers
CO 27 à 29
Conduits et gaines
CO 30 à 33
Dégagements - Dispositions générales
CO 34 à 42
M 8 à 14
Sorties
CO 43 à 48
Escaliers
CO 49 à 56
Espaces d'attente sécurisés
CO 57 à 60
Tribunes et gradins non démontables
CO 61
Parc de stationnement couvert
M 5
Attention : Les articles CO 5, CO 15 et CO 25 ne s'appliquent pas.
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Aménagements intérieurs, décoration et mobilier - AM 1 à 20 et M 15 à 17
Généralités
AM 1
M 15 à 17
Produits et matériaux de parois
AM 2 à 8
Eléments de décoration
AM 9 à 10
Tentures, rideaux, voilages, cloisons coulissantes ou repliables
AM 11 à 14
Gros mobilier, agencement principal, planchers légers surélevés
AM 15 à 18
Éléments à vocation décorative
AM 19 à 20
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Désenfumage - DF 1 à 10 et M 18 à 19
Objet, principes, application
DF 1 à 10
M 18 à 19
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire, chaufferie - CH 1 à 58 et M 20 à 22
Généralités
CH 1 à 4
M 20 à 22
Implantation des appareils de production de chaleur
CH 5 à 12
Stockage des combustibles
CH 13 à 17
Distribution en phase liquide de butane ou de propane
CH 18 à 22
(Art abrogés)
Chauffage à eau chaude, à vapeur et à air chaud
CH 23 à 25
Eau chaude sanitaire
CH 26 à 27
Traitement d'air et ventilation
CH 28
Ventilation de confort
CH 29 à 40
Ventilation mécanique contrôlée
CH 41 à 43
Appareils indépendants de production-émission de chaleur
CH 44 à 56
Entretien et vérification
CH 57 à 58
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés - GZ 1 à 30
Généralités
GZ 1 à 3
Stockage d'hydrocarbures liquéfiés
GZ 4 à 9
Dispositifs de détente et de comptage
GZ 10 à 11
Conduites, organes de coupures et de détente
GZ 12 à 19
Aération et ventilation des locaux, évacuation des produits de la combustion
GZ 20 à 25
Appareils d'utilisation
GZ 26
Conformité, entretien et vérification des installations de gaz
GZ 27 à 30
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Installations électriques - EL 1 à 23
Généralités
EL 1 à 4
Règles d'installation
EL 5 à 11
Installations de sécurité
EL 12 à 17
Maintenance, exploitation et vérification
EL 18 à 19
Installations temporaires
EL 20 à 23
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Eclairage - EC 1 à 15 et M 23 à 24
Généralités
EC 1 à 5
Eclairage normal
EC 6
M 23
Eclairage de sécurité
EC 7 à 15
M 24
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - AS 1 à 11
Ascenseurs
AS 1 à 3
Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés à l'évacuation des handicapés physiques
AS 4 à 5
Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
AS 6 à 7
Entretien et vérifications
AS 8 à 11
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration - GC 1 à 22 et M 53
Domaine d'application et définitions
GC 1
M 53
Dispositions générales
GC 2 à 8
Grandes cuisines
GC 9 à 11
Offices de remise en température
GC 12 à 14
Ilots de cuisson installés dans les salles de restauration
GC 15 à 17
Modules ou conteneurs spécialisés
GC 18
Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public
GC 19 à 20
Entretien et vérifications
GC 21 à 22
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Moyens de secours contre l'incendie - MS 1 à 75 et M 25 à 33
Généralités
MS 1 à 3
M 25
Moyens d'extinction
MS 4
M 26 à 27
Bouches et poteaux d'incendie privés et points d'eau
MS 5 à 7
Branchements et canalisations
MS 8 à 13
Robinets d'incendie armés
MS 14 à 17
Colonnes sèches
MS 18 à 21
Colonnes en charges (dites colonnes humides)
MS 22 à 24
Installations d'extinction automatique ou à commande manuelle
MS 25 à 30
Déversoirs ponctuels
MS 31 à 34
Eléments de construction irrigués
MS 35 à 37
Appareils mobiles et moyens divers
MS 38 à 40
Dispositions visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers
MS 41 à 44
M 28
Service de sécurité incendie
MS 45 à 52
M 29
Système de sécurité incendie
MS 53 à 55
M 30 à 32
Système de détection incendie
MS 56 à 58
Système de mise en sécurité incendie
MS 59 à 60
Système d'alarme
MS 61 à 67
Entretien et consignes d'exploitation
MS 68 à 69
Système d'alerte
MS 70 à 71
M 33
Entretien, vérifications et contrôles
MS 72 à 75
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Dispositions spéciales à certaines présentations ou manifestations - M 34 à 37
Utilisation d'énergie et de combustibles
M 34
Machines-outils
M 35
Ballons gonflés
M 36
Manifestations temporaires
M 37
Dispositions spéciales aux articles et produits dangereux - M 38 à 43
Généralités
M 38
Hydrocarbures liquéfiés et aérosols
M 39
Matières et liquides inflammables et alcools
M 40
Peinture sous pression
M 41
Limitation totale en poids et volume
M 42
Munitions et artifices
M 43
Consignes particulières - M 44
Défense de fumer
M 44
Mesures particulières aux locaux non accessibles au public - M 45 à 58
Généralités
M 45
Locaux à risques courants
M 46
Locaux à risques importants
M 47
Locaux d'emballage
M 48
Réserves
M 49
Dépôts et réserves de produits dangereux dans les bâtiments accessibles au public
M 50
Stockage des hydrocarbures liquéfiés et des aérosols
M 50-1
Installations électriques
M 51
Chauffage des locaux à risques particuliers
M 52
Cantines et réfectoires du personnel
M 53
Désenfumage
M 54
Moyens de secours
M 55
Trémies d'attaque
M 56
Alarme
M 57
Défense de fumer
M 58