Généralités
Art 1 et 2
Art 65
Classement - Définitions
Art 3
Art 66
Eléments porteurs verticaux
Art 5
Recoupement vertical
Art 7
Locaux collectifs résidentiels
Art 9
Revêtements des façades
Art 13
Résistance à la propagation verticale du feu (façades comportant des ouvertures)
Art 14 A
Résistance à la propagation verticale du feu (façades ne comportant des ouvertures)
Art 14 B
Isolation des parois par l'intérieur
Art 16
Dégagements
Art 17
Art 67
Parois des cages d'escaliers
situées en façades
Art 18
non situées en façades
Art 20
Marches, volées et paliers de l'escalier
Art 22
Revêtements de la cage d'escalier
Art 23
Communication de l'escalier avec le sous-sol
Art 24
A l'air libre ou à l'abri des fumées
Art 27
A l'abri des fumées
Art 29
Circulations horizontales
A l'abri des fumées
Art 31
Revêtements des parois de circulations
Art 32
Tirage ou extraction
Art 33
Bouches (évacuation et amenée d'air)
Art 35
Détecteurs (sensibles aux fumées et gaz de combustion)
Art 36
Dégagements protégés
Art 39
Traversées de parois par des conduits et gaines
Art 45
Conduits et gaines mettant en communication plusieurs niveaux
Art 46
Conduits traversant des planchers (gaine non exigée)
Art 47
Conduits traversant des planchers (gaine exigée)
Art 48
Conduits traversant des murs
Art 49
Gaines gaz 2e famille
Art 52 à 56
Alvéoles techniques (installations de gaz destinées au chauffage et eau chaude)
Art 57
Gaine électrique mixte
Art 58
Ventilation naturelle et mécanique contrôlée (VMC)
VMC systèmes 1 et 2
Art 60
VMC inversée et double flux
Art 62
Conduits spécifiques
Art 63
Hall sur services collectifs
Art 68
Unités de vie, services collectifs, bagageries
Art 70
Art 71
Mesures particulières personnes âgées
Art 72
Circulation des piétons
Art 99
Obligations des propriétaires
Affichage consignes, plans
Art 100
Vérifications des installations + entretien + registre
Art 101
Conformité des transformations
Art 102
Organismes agréés ou techniciens compétents
Art 103
Justificatifs de l'entretien et de la vérification des installations
Art 104
Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus par la réglementation
Art 105
Application dans le temps
Art 106