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Substances

Gaz à effet de serre - Rubrique 11xx

Substances Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Gaz à effet de serre fluorés ou substances qui appauvrissent la couche d'ozone

Explosifs - Rubrique 13xx

Substances Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Produits explosifs (mise en oeuvre de) à des fins industrielles telles que découpage, formage, emboutissage, placage de métaux.

Inflammables - Rubrique 14xx

Substances Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Gaz naturel ou biogaz, sous pression (installations de remplissage de réservoirs)
Gaz inflammables liquéfiés (installation de remplissage ou de distribution de)
Stations-service (hydrogène)
Aérosols inflammables de catégorie 1 et 2 (installation de remplissage)
Liquides inflammables, liquides de point éclair compris entre 60 °C et 93 °C , fiouls lourds et pétroles bruts, à l'exception des liquides mentionnés à la rubrique 4755 et des autres boissons alcoolisées (installation de remplissage ou de distribution, à l'exception des stations-service visées à la rubrique 1435)
Stations-service : installations, ouvertes ou non au public, où les carburants sont transférés de réservoirs de stockage fixes dans les réservoirs à carburant de véhicules.
Liquides de point éclair compris entre 60 °C et 93 °C , à l'exception des boissons alcoolisées (stockage ou emploi de)
Solides inflammables (stockage ou emploi de)
Carbure de calcium (stockage)

Combustibles - Rubrique 15xx

Substances Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Entrepôts couverts (installations, pourvues d'une toiture, dédiées au stockage de matières ou produits combustibles en quantité supérieure à 500 tonnes)
Entrepôts exclusivement frigorifiques
Papiers, cartons ou matériaux combustibles analogues, y compris les produits finis conditionnés (dépôt de)
Bois non traité chimiquement (stockages, par voie humide, de)
Bois ou matériaux combustibles analogues (stockage de)

Corrosifs - Rubrique 16xx

Substances Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Soude ou potasse caustique (emploi ou stockage de lessives de)

Radioactives - Rubrique 17xx

Substances Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Substances radioactives sous forme non scellée ou substances radioactives d'origine naturelle mises en oeuvre dans un établissement industriel ou commercial
Substances radioactives mentionnées à la rubrique 1700 autres que celles mentionnées à la rubrique 1735
Substances radioactives (dépôt, entreposage ou stockage de)

Solvants - Rubrique 19xx

Substances Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Solvants organiques...